Document d'archives : Avernes. - Fixation de limites avec la commune de Wy-dit-Joli-Village (1804, 1821-1823). Refus de modification de limites avec...
Titre :
Avernes. - Fixation de limites avec la commune de Wy-dit-Joli-Village (1804, 1821-1823). Refus de modification de limites avec Gouzangrez et Théméricourt (1835-1836). Refus d'annexer Gadancourt (1844-1845).
Contenu :
A noter : extrait de matrice de rôle d'imposition de Wy-dit-Joli-Village (an XI) ; 4 plans (an XII, [1820], 1836, [1836]).
Cote :
8 M 9
Inventaire d'archives :
Délimitation des territoires communaux et cantonaux (1780-1942)
Informations sur le producteur :
Seine-et-Oise. Préfecture
Institutions :
Lieux :
Théméricourt (Val-d'Oise, France), Avernes (Val-d'Oise, France), Gadancourt (Avernes, Val-d'Oise, France), Wy-dit-Joli-Village (Val-d'Oise, France), Gouzangrez (Commeny, Val-d'Oise, France)