Document d'archives : Labourage situé à Villeneuve-l'Archevêque, Molinons, Bagneaux et Courgenay

Contenu :

Amodiation : baux (1834-1847). Cession partielle : correspondance, procès-verbal d'enquête commodo-incommodo, arrêté préfectoral (1942-1943).

Cote :

H-dépôt 4 VII 2 N 129

Inventaire d'archives :

Hôpital de Sens

Informations sur l'acquisition :

2013-10-17 dépôt numéro via reprise-6065 Hôpital (Sens, Yonne)

Archives départementales de l'Yonne

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