Document d'archives : Mise en valeur : questionnaire (1863). Partage de biens communaux (1861-1862). Affouages, pâturage (1863-1925). Coupes de bois,...

Titre :

Mise en valeur : questionnaire (1863). Partage de biens communaux (1861-1862). Affouages, pâturage (1863-1925). Coupes de bois, aménagement de la forêt communale (1887-1936). Acquisitions (1861-1931). Baux (1864-1930). Ventes, aliénations (1862-1930). Autorisation de recherches de minerais sur les communaux pour la Société "L'Association en participation" (1901-1903).

Cote :

2 O 2259

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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