Document d'archives : Généralités. - Déclarations royales, arrêts du Conseil et ordonnances sur le fait des défrichements (1770-1777), la conservation...
Titre :
Généralités. - Déclarations royales, arrêts du Conseil et ordonnances sur le fait des défrichements (1770-1777), la conservation des récoltes (1710-1763), la vente des grains (1709), les vignes (1753), les bois (1584-XVIIe s.), les épizooties (1744-1746), le pacage des bestiaux (1702-1752).
Cote :
1 C 336