Document d'archives : Gestion, entretien, mise en valeur (1846-1890). Location (1816-1834), carrières (1877-1878). Chasse (1872-1873). Vaine pâture...
Titre :
Gestion, entretien, mise en valeur (1846-1890). Location (1816-1834), carrières (1877-1878). Chasse (1872-1873). Vaine pâture (1891). Adjudications diverses (1875-1931). Cours d’eau, entretien, construction de digues, curage (1913-1933).
Cote :
2 O 97/8
Inventaire d'archives :
2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)
Institutions :
Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Territoire de Belfort. Trésorerie générale