Document d'archives : 29 janvier 1790-2 avril 1797.
Contenu :
Présentation du contenu
Contient également des procès-verbaux et des arrêtés.
Cote :
122 E DEPOT 31
Inventaire d'archives :
Répertoire méthodique des archives communales déposées de Camous (1546-1998)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Réintégration, entrée n° 624 du 30 novembre 1987.
Description physique :
Cahier 24 x 18, 5 x 1 cm, couverture papier, paginé d'origine 1-96.