Document d'archives : Église. – Reconstruction et problème de financement : devis estimatif, plans, extraits du registre des délibérations du conseil...

Titre :

Église. – Reconstruction et problème de financement : devis estimatif, plans, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, extrait de la liste des souscriptions, arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, exploit d'huissier, dénonciation de saisie, liste des trente plus imposés, tableau d'amortissement (1865-1869). Achèvement du clocher : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, extrait des délibérations de la commission départementale des bâtiments civils, devis estimatif, devis instructif et cahier des charges, plans, questionnaire, certificat à l'appui de chaque vote d'imposition extraordinaire, décret autorisant un emprunt communal et une imposition extraordinaire, avis préfectoral, copie de contrat d'emprunt, procès-verbal d'adjudication, soumissions d'entrepreneurs, affiche, procès-verbal de réception définitive, décompte général, correspondance (1895, 1898, 1900-1904). Réparations aux vitraux : devis (1924).

Cote :

2 O 1485

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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