Document d'archives : Église. – Reconstruction et problème de financement : devis estimatif, plans, extraits du registre des délibérations du conseil...
Titre :
Église. – Reconstruction et problème de financement : devis estimatif, plans, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, extrait de la liste des souscriptions, arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, exploit d'huissier, dénonciation de saisie, liste des trente plus imposés, tableau d'amortissement (1865-1869). Achèvement du clocher : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, extrait des délibérations de la commission départementale des bâtiments civils, devis estimatif, devis instructif et cahier des charges, plans, questionnaire, certificat à l'appui de chaque vote d'imposition extraordinaire, décret autorisant un emprunt communal et une imposition extraordinaire, avis préfectoral, copie de contrat d'emprunt, procès-verbal d'adjudication, soumissions d'entrepreneurs, affiche, procès-verbal de réception définitive, décompte général, correspondance (1895, 1898, 1900-1904). Réparations aux vitraux : devis (1924).
Cote :
2 O 1485
Lieux :
Balmont (Haute-Savoie, France) [aujourd'hui : Seynod (Haute-Savoie, France)], Seynod (Haute-Savoie, France)