1) Mort de Louis XVI et assassinat de Le Pelletier de Saint-Fargeau, 1793. Lettre du Directoire du département au président de la Convention pour lui rappeler les adresses du Département sur la mort de Louis XVI et l'assassinat de Le Pelletier de Saint-Fargeau ; ces adresses n'ayant pas été lues, une copie en est transmise avec prière « de ne pas les laisser pour cette fois dans l'oubli. Les français auroient lieu de s'étonner que ceux qui, les premiers, ont manifesté leur vœu pour le républicanisme et leur haine pour les rois, eussent gardé le silence au moment de la destruction du plus criminel des tyrans », 1er mars 1793. 2) Mise en jugement de Marat : Adresses à la Convention, 1793. 3) Translation des Bourbons à Marseille : Escorte à fournir par le Département, 1793.

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Série L (période révolutionnaire)