Document d'archives : Navigation et régime des eaux.- Curage des fossés et régime des eaux : adjudications des travaux (1824-1915), rôles (1834-1872) ;...
Titre :
Navigation et régime des eaux.- Curage des fossés et régime des eaux : adjudications des travaux (1824-1915), rôles (1834-1872) ; usines et moulins : règlement d'eau (1815-1857).
Cote :
387 Edepot 68
Inventaire d'archives :
387Edepot - Archives communales déposées de Noidans-le-Ferroux
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable