Document d'archives : 2333W
Contenu :
Instances paritaires. - Commission administrative paritaire (CAP) : dossier de séance et procès-verbaux (1992-2014). Comité technique paritaire (CTP) : dossier de séance et procès-verbaux (1950-2014).
Cote :
2333W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Préfecture du Doubs / Direction régionale et départementale des moyens et des ressources / Bureau des ressources humaines et de la formation
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 05/02/2016
Description physique :
Importance matérielle :
31 article(s)