Document d'archives : Délibération n°1798 - Services municipaux. Fournitures de fourrages. Adjudication.
Contenu :
Délibération, rapport du maire, cahier des charges, lettre de soumission, procès-verbal d'adjudication, adjudication, rapport.
Cote :
1D/5/4699
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier