Bassins versants, études hydrauliques classées par numéros. – Secteur château bon, étude des réseaux, étude sur le réseau d’eau pluviale (n°283) : courrier, fiches d’instructions sur les parcelles des propriétaires, plans, notes de calcul, compte-rendu de réunion, fiche de renseignement, devis estimatif, délibération (29 mars 1996), instruction technique relative aux réseaux d’assainissement des agglomérations, arrêté préfectoral (1982), arrêté, plan topographique, photographies en couleur, courrier, arrêté de permis de construire (1982-2000).

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