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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Police des cultes, sonneries de cloches : correspondance et arrêtés concernant la réglementation de la sonneries des cloches

Date : 1802 - 1812

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Titre :

Police des cultes, sonneries de cloches : correspondance et arrêtés concernant la réglementation de la sonneries des cloches (1802-1812)

Cote :

6 P 5

Inventaire d'archives :

6P - Police des cultes

Description :

Mise en forme :

Classement Alphabétique

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Description physique :

description_materielle:

Importance matérielle :

4 pièces

Type de document :

LIASSE