Document d'archives : Affaires diverses : division du territoire en sections (an XI-1807), intervention de la ville dans le contentieux opposant M....
Titre :
Affaires diverses : division du territoire en sections (an XI-1807), intervention de la ville dans le contentieux opposant M. Martin à MM. Ablon et Barbier (1835), arrêté de police concernant les rôdeurs de nuit (1851) : projet de statue équestre de Louis Bonaparte (1806-1868), Construction d'un monument funèbre aux gardes nationaux tués à Esnon (1871), vente d'objets laissés pas les troupes allemandes (1872), fourniture de pain (1900-1901), fourniture des impressions pour le service de la mairie (1903), arrêté interdisant la mendicité (1932), arrêté préfectoral ordonnant la modification d'une délibération (1933), Projet de dénomination d'une avenue Édouard Daladier (1939-1940), extraits de délibérations du conseil municipal (1933-1940)
Cote :
2 O 1961