Document d'archives : Table des arrêts, édits, etc. de 1712 à 1739, rangés en 7 séries de A à G.
Contenu :
A - Nobilité, comptes.
B - Affaires et impositions des communautés, dixième, subventions, octrois, péages.
C - Province et canal royal, diocèses.
D - Contrôle, amortissements et francs fiefs, offices municipaux, guerres, manufactures.
E - Verreries, glaces, droits seigneuriaux, chemins, étapes et voitures.
F - Papier, capitation, maisons curiales, équivalent, biens abandonnés, offices de nouvelle création.
G - Bestiaux, tonneaux, décrets, conseils politiques, forges et mines, redoutes et signaux, receveurs des tailles, offices de greffiers.
Cote :
C 6992
Inventaire d'archives :
Description physique :
Registre, 58 folios.