Document d'archives : Table des arrêts, édits, etc. de 1712 à 1739, rangés en 7 séries de A à G.

Contenu :

A - Nobilité, comptes. 
B - Affaires et impositions des communautés, dixième, subventions, octrois, péages. 
C - Province et canal royal, diocèses. 
D - Contrôle, amortissements et francs fiefs, offices municipaux, guerres, manufactures. 
E - Verreries, glaces, droits seigneuriaux, chemins, étapes et voitures. 
F - Papier, capitation, maisons curiales, équivalent, biens abandonnés, offices de nouvelle création. 
G - Bestiaux, tonneaux, décrets, conseils politiques, forges et mines, redoutes et signaux, receveurs des tailles, offices de greffiers.

Cote :

C 6992

Inventaire d'archives :

États de Languedoc

Description physique :

Registre, 58 folios.

Archives départementales de l'Hérault

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