Document d'archives : Employés communaux, 1893-1919. - Police municipale, 1903-1912. - Revenus et charges, 1820-1932 : ventes de terrains (1894-1932),...

Titre :

Employés communaux, 1893-1919. - Police municipale, 1903-1912. - Revenus et charges, 1820-1932 : ventes de terrains (1894-1932), emprunts et impositions (1847-1894), tarifs (1875) et concessions à perpétuité (1891-1932). - Édifices et services publics, 1875-1932 : station d'étalons (1875-1892), éclairage électrique (1931-1932). - Syndicat des Marais, 1874-1912. - Litige, 1839 : entre la commune et M. Petiteau au sujet d'un terrier.

Inventaire d'archives :

1 O - Affaires communales (avant 1940)

Description physique :

Importance matérielle :
0.077

Archives départementales de la Vendée

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