Instructions données par les souverains aux capitaines et gouverneurs de la ville : don Fernando de Lannois, comte de Laroche (1557) ; Jean Marmier, seigneur de Gatey (1581) ; Gérôme d'Achey (1590). Copie d'une concession faite par Claude Vergy, aux habitants de Dole, concernant le droit de garde (1557). Arrêts du conseil et ordonnances du Roi, au sujet de l'assemblée des milices (1749-1771) et de l'administration militaire (1724-1778) [affiches].<lb/>1 liasse, 4 pièces papier et 29 imprimés.

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