Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 11 plans, COTE DE RANGEMENT : 135 Fi 1-11 - Finage de Mauvage, forêt de Domgermain : plan des terres de Charles d'Alençon (1786)...

Date : 1750 - 1900

Voir le contexte de la notice

Titre :

11 plans, COTE DE RANGEMENT : 135 Fi 1-11 - Finage de Mauvage, forêt de Domgermain : plan des terres de Charles d'Alençon (1786) - Verdon, Fief de Courbevin : plan d'abornement (vers 1750) - Beaune, seigneurie de Condé : plan d'abornement (vers 1750) - Mauvages, Montigny-devant-Sassey : plan des propriétés de M. Le Baron De Cholet (1831) - Mauvages, bois de Domgermain : plan des propriétés de M. De Cholet (1828) - Finage de Montreuil-sur-Thonnance, Aingelaincourt, bois de Ribausas et du Chesnois : plan des terres appartenant aux héritiers de M. Le Marquis de Pimodan d'Echénay (1817) - Bois d'Heurtebise et des Aillots appartenants à la comtesse de Sade (1829) - Fortifications : plan (vers 1900) - Famille de Pimodan

Cote :

1 J 131

Inventaire d'archives :

Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

Informations sur l'acquisition :

Achat en 1998 à l'hôtel des ventes de La Rochelle

Personnes :

ALENCON [CHARLES D'], CHOLET [BARON de], CLARET, LEBRUN [ETIENNE], PERNOT [PROSPER], PIMODAN, SADE [DE]

Lieux :

MEURTHE-ET-MOSELLE [DEPARTEMENT], MONTIGNY-DEVANT-SASSEY, MAUVAGES, AISNE [DEPARTEMENT], NEUVILLE-LES-VAUCOULEURS, HAUTE-MARNE [DEPARTEMENT]

Thèmes :

ARCHIVES FAMILIALES, DEFENSE DU TERRITOIRE, FORTIFICATION, PLAN, défense du territoire, noblesse, patrimoine privé, patrimoine écrit

Partager :