Document d'archives : Alimentation du Lez par l'eau du canal BRL : dossier d'enquête parcellaire (1992), mémoire explicatif, imposition des servitudes...
Titre :
Alimentation du Lez par l'eau du canal BRL : dossier d'enquête parcellaire (1992), mémoire explicatif, imposition des servitudes sur le tracé des conduites d'eaux, acquisition des emprises nécessaires à l'établissement des ouvrages (1992), plans, esquisses (1992).
Cote :
562 W 123
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable