Document d'archives : Chemins ruraux. - Reconnaissance : état, correspondance. Alignement sur les chemins n° 5 et 7 : projet d'arrêté municipal.
Cote :
E-DEPOT 72 1O3
Inventaire d'archives :
Archives communales déposées de Montreuil-sur-Epte (1591-1979)
Informations sur le producteur :
producteur:
Montreuil-sur-Epte (Val-d'Oise)
Informations sur l'acquisition :
| 2007-05-03 | Dépôt numéro via 2007-02121 Montreuil-sur-Epte (Val-d'Oise) |
Conditions d'utilisation :
Non reproductible