Document d'archives : Biens communaux.

Contenu :

Terrain appelé Bois Dy, aliénation : à signaler 1 plan (1866-1867).
Délaissé de chemin, aliénation (1868-1889).
Parcelle de terre Les Sablandes, acquisition avec la commune de Valeins (1902-1903).
Bois d'Alain indivis avec la commune de Saint-Trivier-sur-Moignans, partage (1821).
Cimetière, concessions (1904-1938).

Cote :

2 O 1061

Inventaire d'archives :

Dossiers d'administration communale

Type de document :

Document d'archives, plan

Archives départementales de l'Ain

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