Document d'archives : Aliénations, taxation des aliénation des biens ecclésiastiques (1677-1696), liste des aliénations faites entre 1577 et 1675,...
Titre :
Aliénations, taxation des aliénation des biens ecclésiastiques (1677-1696), liste des aliénations faites entre 1577 et 1675, aliénation de Souvert (1606). Droits d'usage dans les bois du roi (1608-1681). Biens et droits sur la prairie d'Arroux et la rivière d'Arroux (1565-1788). Affaire portée devant le bailli de Mâcon entre le chapitre d'Autun et l'archevêque de Lyon sur les revenus du chapitre : extrait de transaction (parchemin, [XVe s.]. Pièces de procédures et actes non identifiés (XVIe - XVIIIe s.)
Cote :
5 G 72