Document d'archives : 17 juin 1951.
Contenu :
Mémorandum, programme politique, tableau des suffrages exprimés, diagramme des résultats, journal annonçant les résultats, procès-verbal des opérations électorales, bulletin de vote, directive de propagande, circulaire, manifeste politique, liste des bureaux de vote, enquête sur le scrutin, correspondance, note de réflexion sur les sujets de l'actualité municipale, affiche de convocation des électeurs, circulaire, arrêté préfectoral de désignation des bureaux de vote et des lieux d'affichage, arrêté municipal de désignation des bureaux de vote et des lieux d'affichage, état des candidatures déclarées, tableau rectificatif de la liste électorale, tableau des résultats, procès-verbal des opérations électorales.
Cote :
1K/3/4/2
Inventaire d'archives :
1K/3 - Elections législatives. Organisation et suivi des résultats
Description :
Critères de sélection :
Conservation 0 ans après 1951
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1951
Description physique :
Information matérielles :
papier