Document d'archives : Carnets d'enfants mort-nés.
Cote :
712W/189-712W/196
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Ces carnets contenant des informations protégées au titre du secret de la vie privée sont communicables à l'issue d'un délai de 50 ans après leur clôture (code du patrimoine, art. L213-2, I, 3°).