Document d'archives : 1790-an IV

Contenu :

Description détaillée
Saïx. — 1. Déclaration de revenus par le curé Marc-Antoine Bosc (4 février 1791). — 2. Procès-verbal du refus de serment du vicaire Guibert et du desservant Larroque (27). — 3. État des objets qui seraient nécessaires au culte (22 janvier 1792). — 4. Pétition d'habitants pour être mis en possession de leur église (13 thermidor an III) ; arrêté du Département leur donnant satisfaction (3e jour complémentaire).
Clergé régulier.
Chartreux. — 5-7. État du personnel de la Chartreuse à la date du 29 octobre 1789, avec les noms de famille et de religion, les dates de la naissance et de la profession des 27 religieux, convers et oblat (14 novembre 1790). — 8. Tableau de ses rentes et censives (sans date). — 9-29. Déclarations d'option pour la vie commune, faites par ou pour 21 religieux (6-10 janvier et 22 mars 1791). — 30. Recettes et dépenses du couvent en 1790 (8 janvier 1791). — 31. Règlement fait pour les religieux qui ont opté pour la vie commune (1er avril). — 32. Procuration donnée par eux pour toucher leur pension (8). — 33-35. Arrêté du Département autorisant Salvayre, fils, de Saïx, à se charger de l'entretien de dom Bruno Dupuy, atteint d'aliénation mentale (28 septembre 1792) ; présentation de cautions par Salvayre et inventaire de meubles qui lui sont confiés (1er-5 octobre).
Saliès. — 36-37. Déclaration de revenus par le curé Teulier (18 novembre 1790).
Salles. — 38. Déclaration de revenus par le curé Maurel (10 mai 1791). — 39. Reçu par un officier municipal de livres liturgiques (13 fructidor an III). — 40. Pétition d'habitants pour être mis en possession de leur église (1er nivôse an IV) ; avis favorable de la municipalité cantonale de Monestiés (7 messidor).
Salvagnac. — 41-43. Déclarations de revenus par le curé Murat (20 novembre 1790-1er avril 1791). — 44. Attestation par l'ex-archidiacre Gorsse que le curé de Saint-Salvi-de-Belmontels n'avait rien à fournir pour l'entretien des églises dudit Saint-Salvi, de Gourgouillac et de Notre-Dame-de-La-Recoste (27 janvier 1791). — 45. Avis donné par le maire que seul, le curé de Saint-Angel, Barbot, a prêté serment (15 avril). — 46. Vœu de la municipalité en faveur de la conservation de la plupart des églises de son territoire (11 mai), — 47. Tableau des 9 ecclésiastiques et une religieuse qui ont abdiqué leurs fonctions dans le canton (1er fructidor an II). — 48-50. Pétition d'habitants sollicitant le libre usage de leur église (22 nivôse an IV). — 51. Déclaration des revenus d'une chapellenie à Saint-Pierre-de-Messenac par Guillaume Vidal, clerc tonsuré [1790]. — 52-53. Déclarations de revenus par le curé de ce lieu, Ténégal ([1790]-.. Janvier 1791). — 54. Pétition d'habitants pour être mis en possession de l'église de Saint-Pierre (22 frimaire an IV) ; avis favorable de la municipalité cantonale de Salvagnac (25). — 55-56. Déclarations des revenus parle curé de Saint-Jacques-de-Labouisse, Jean-Samuel Mazens (22 novembre 1790-.. Janvier 1791). — 57. Lettre relative à un projet d'échange d'ornements sacerdotaux avec les Cordeliers de Rabastens (13 octobre 1782). — 58. Réclamation d'honoraires par le curé de Labouisse, Fournier (10 mars 1798). — 59. Pétition d'habitants dudit lieu pour obtenir l'usage de leur église ; avis favorable de la municipalité cantonale de Salvagnac C7 nivôse an IV). — 60-61. Déclarations de revenus par le curé de Saint-Angel et Saint-Barthélemy, Barbot (28 novembre 1790-48 février 1791). — 62. Pétition d'habitants de ce lieu pour être mis en possession de leur église ; avis favorable du Canton (15 nivôse an IV). — 63-65. Déclaration et comptes de revenus, présentés par le curé de Gourgouillac, Gaugiran (.. avril 1791). — 66. Pétition d'habitants du lieu pour obtenir l'usage de leur église ; avis favorable du Canton (18 nivôse an IV). — 67. Pétition analogue d'habitants de Saint-Martin-de-la-Cesquière (7 nivôse an IV).
Saussenac. — 68. Déclaration de revenus par le curé du Puy-Saint-Georges, Roubiniac (28 mars 1791). — 69-70. Attestation de la municipalité et lettre du curé, d'où il ressort que la population de la paroisse du Puy-Saint-Georges et de ses 4 annexes de Saussenac, Energues, Saint-Grégoire et Caussanel s'élève à 1.255 âmes (4-8 mai). — 71. Mémoire de fournitures faites par le curé Roubiniac (10 novembre). — 72-73. Mémoires de fournitures de cire pour l'église de Saussenac (2 septembre 1793). — 74. Reçu par un officier municipal de ce lieu de livres liturgiques (3 thermidor an III).
Sauveterre. — 75. Avis donné par le maire que le vicaire de Sauveterre n'a pas prêté serment (1er mars 1791).
Sauzière-Saint-Jean (La). — 76-77. Déclarations de revenus par le curé de Senespe et de La Sauzière, son annexe Icher (21 novembre 1790-22 janvier 1791). — 78-79. Avis donné par le procureur de la commune de Lasclottes que le curé ni son vicaire n'ont prêté serment (16 avril 1791).

Cote :

L 589

Description physique :

Description physique: (Liasse.) — 79 pièces.

Personnes ou Institutions :

Tarn. Administration centrale du département

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