Document d'archives : Brevets de jouissance de baraques situées à Versailles, rue de l'Orangerie, rue de la Basse-Cour de l'Hôtel des gendarmes, rue du...
Titre :
Brevets de jouissance de baraques situées à Versailles, rue de l'Orangerie, rue de la Basse-Cour de l'Hôtel des gendarmes, rue du Potager (1779-1799). Brevet de jouissance de 5 baraques portatives en bois adossés au mur de l'hôtel de Toulouse, à Marly (1776).
Contenu :
Brevets accordés à Michel Montée, à Marie-Louise Baranson, à
Marie-Elizabeth Audouit, à Jeanne Chausse dite La France, à Adrien
Chapatte, concierge du duc de Penthièvre à Marly.
Ordonnance faite au Sieur Charlier, concierge de l'hôtel des Cent Suisses
de la garde du roi de poursuivre le recouvrement du loyer des baraques du
dit hôtel.
Cote :
FR/FR-AD078/A 226