Document d'archives : Chartres (Eure-et-Loir).

Contenu :

Modification ou révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur selon les procédures prévues dans le code de l'urbanisme.

Cote :

B/2004/8/3-111

Inventaire d'archives :

Financement des secteurs sauvegardés

Informations sur le producteur :

Nicot, Guy

Précisions matérielles :

Archives

Où consulter le document :

Ministère de la Culture - Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP)

Ministère de la Culture - Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP)

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