Document d'archives : Bureau de Rioz ; Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés : 8 avril 1921 - 27...

Titre :

Bureau de Rioz ; Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés : 8 avril 1921 - 27 mai 1927<lb/>Cote du bureau : 31

Cote :

3 Q 11459

Inventaire d'archives :

3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Lieux :

RIOZ (canton)

Type de document :

REGISTRE

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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