Document d'archives : 1999-2001
Contenu :
Le sous-fonds s'organise comme suit : *Bosnie-Herzégovine, *France, *Europe, *Organisations et questions internationales, *Personnel et affaires générales, *Protocole, *Archives et documentation.
Quelques articles hors tranche chronologique sont conservés dans ce sous-fonds :
- 624PO/2/9 : rapports d'activité du Mine action centre (1996-1999)
- 624PO/2/27 : programmes du PNUD (1996-1999)
Cote :
624PO/2/1-33
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Ambassade de france en Bosnie-Herzégovine (Sarajevo)
Informations sur l'acquisition :
Versements rapatriés au centre des Archives diplomatiques de Nantes (CADN) en juin 2016, sous le numéro 2016009NN.
Historique de conservation :
Les archives ont été conservées dans le bâtiment de l'ambassade jusqu'en 2016.
Description :
Critères de sélection :
Éliminations réalisées lors du traitement du versement au CADN de 0,11 ml (voir bordereau n°03/2019).
Mise en forme :
Les archives sont classées selon le plan le classement entré en vigueur en janvier 1997 et mis à jour en 2000.
En 2018, à son arrivée au CADN, la cohérence entre l'état de versement et le contenu des cartons est confirmée par un sondage. Quelques dossiers ont été extraits du versement d'origine pour rejoindre le sous-fonds 624PO/1 et un rapport stratégique sur l'éducation en Bosnie-Herzégovine (2003) est intégré au sous-fonds 624PO/3.
Un index des sigles est ajouté à l'instrument de recherche qui est anonymisé, normalisé et mis en forme selon la charte graphique du service.
Conditions d'accès :
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Langues :
La majorité des documents est rédigée en français certains le sont en anglais et en serbo-croate.
Description physique :
33 articles, soit 3,85 ml
Ressources complémentaires :
Répertoire numérique détaillé des archives rapatriées de l'ambassade de France à Sarajevo,1999-2001, 624PO/2/1-33, Sarajevo 2012, CADN, 2018, 23p., dactyl.
Références bibliographiques :
Les bibliothèques spécialisées des Archives diplomatiques, à La Courneuve et à Nantes, proposent des ressources complémentaires, accessibles à l'étude et à la recherche.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Centre des archives diplomatiques de Nantes