Document d'archives : ARTILLERIE de FRANCE (commissaire ordinaire de l') BRUNEAU (Julien) écuyer, sieur de l'ESTANG commissaire ordinaire de...

Titre :

ARTILLERIE de FRANCE (commissaire ordinaire de l') BRUNEAU (Julien) écuyer, sieur de l'ESTANG commissaire ordinaire de l'ARTELLERIE de FRANCE § Accord.

Contenu :

Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/VIII/658

Personnes :

Bruneau, Julien

Type de document :

accord

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