Document d'archives : Servitudes de libre passage sur les berges des cours d'eau non navigables, ni flottables : tableaux des cours d'eau et des...

Titre :

Servitudes de libre passage sur les berges des cours d'eau non navigables, ni flottables : tableaux des cours d'eau et des servitudes, plans, réglementation, correspondance (1959-1960). Le Vistre, travaux d'aménagements du barrage du Moulin de Vestric & Candiac : arrêtés préfectoraux, correspondance, plans (1957-1961) ; curage et rectification : rapport de l'ingénieur (1939). Vidourle, digues sur la commune de Lunel, rapport d'expertise sur l'état (1983) ; barrage de Villetelle, rapport sur l'état par la DDE (1978) ; Bas Vidourle, travaux de colmatage d'érosion : plans et profils (sans date) ; Bas Vidourle, construction d'un barrage sur l'ancien lit du Vidourle, commune de Marsillargues : rapport, correspondance, plans (1968-1969) ; barrage du Moulin des Aubes : police des eaux, rapport et correspondances, copies de pièces de 1907 et 1937 (1969-1970).

Cote :

1564 W 1

Archives départementales du Gard

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