Commission supérieure des monuments historiques. - Statuts (1985) ; classement : correspondance, inventaire, notes (1976-2002) ; liste des sites classés et inscrits ; liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques (1985, 1991) ; liste des objets classés monuments historiques (1996). Inscription sur l'inventaire supplémentaire des monuments historiques : arrêtés (1973-1998) ; comptes rendus des séances (1970, 1985, 1990, 1993-1994) ; correspondance de l'inspecteur des Monuments historiques O. Poisson (1988-1997). Prêts pour exposition : correspondance (1990-1995). Liste des objets meubles ou immeubles ; liste des objets mobiliers ou immeuble par destination (décret du 18 mars 1924) ; liste des objets mobiliers inscrits sur l'inventaire des monuments historiques (édition 1996) ; listes des immeubles protégés au titre des monuments historiques (arrêtés au 15 octobre 1969).

1592 W 13

Conservation des antiquités et objets d'art (CAOA) : fonctionnement, études thématiques, documentation (1905-2003) - 1592 W