Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Bail par Angélique Martine Boizart, veuve de Charles Amable Degénetais, pharmacien, demeurant 38, rue du Marché-Saint-Honoré, à...

Date : 18 juillet 1836

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Titre :

Bail par Angélique Martine Boizart, veuve de Charles Amable Degénetais, pharmacien, demeurant 38, rue du Marché-Saint-Honoré, à Pierre Philibert Germain Simon, pharmacien, demeurant à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis).

Contenu :

Origine de l'information :

Actes analysés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris

Date de création de la notice : 2018 (P. Beraud).

Cote :

MC/ET/VII/741

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)

Personnes :

Boizart, Angélique Martine, Degénetais, Charles Amable, Simon, Pierre Philibert Germain

Lieux :

Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), Marché-Saint-Honoré (rue du)

Type de document :

Activité :

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