Document d'archives : 1944-1952
Cote :
31QO/1-31QO/10
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versement administratif.
Conditions d'accès :
Fonds librement communicable en vertu du Code du Patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Libres.
Description physique :
10 articles
Ressources complémentaires :
Répertoire numérique détaillé, La Courneuve, révision septembre 2019, 6 p. Voir l'instrument de recherche .
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Centre des archives diplomatiques de La Courneuve