Document d'archives : Dossiers annuels.

Contenu :

Les dossiers peuvent contenir des arrêtés et listes de nominations d'experts, des tableaux sur l'état des superficies cultivées, des dossiers et tableaux de déclarations, des procès-verbaux d'expertise, des tableaux récapitulatifs des états collectifs et des liquidations des indemnités, des procès-verbaux et rapports du Conseil général du Rhône, des Recueils des actes administratifs, des télégrammes et de la correspondance.

Cote :

7M358-7M370

Ressources complémentaires :

Répertoire numérique détaillé

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

Liens