Document d'archives : Toisé des bâtiments pour la distribution de la futaie (1790-1792). Demandes d'inscriptions au rôle de répartition de l'affouage...
Titre :
Toisé des bâtiments pour la distribution de la futaie (1790-1792). Demandes d'inscriptions au rôle de répartition de l'affouage (1838-1914). Listes provisoires des ayants-droits à la répartition du taillis et de la futaie (1888-1895). Tableaux de rectifications de la liste des affouagistes (1888-1895). Permis d'exploiter (an II-1885). Nettoiement et défruitement des coupes (1822-1893). Recépage d'une partie de la réserve de Prantigny (1865-1889). Vente par anticipation de coupes de bois pour règlement de dette (an VIII). Vente d'arbres déracinés (1818). Vente d'ételles (an VI-1827), de bois de tranchées (1821-1837), de futaies et de taillis (1830-1892).
Cote :
371 Edepot 44
Inventaire d'archives :
371Edepot - Archives communales déposées de Montureux-et-Prantigny
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable