Association hospitalière Hospitalor : contrats, conventions, instructions. ¿ Recrutement d'un masseur-kinésithérapeute pour l'hôpital Sainte-Barbe (Hanser, 1974). Salaire du remplaçant du docteur BLAISE à l'hôpital Sainte-Barbe (1974). Projet de contrat de recrutement d'un médecin à Hospitalor (1974). Statut des médecins salariés d'Hospitalor (1972). Convention d'emploi du Docteur LEICHTNAM du Centre hospitalier de Metz à Hospitalor (1973-1974). Conditions des interventions opératoires du Docteur Deleuze à l'hôpital Sainte-Barbe (1974). Contrat d'engagement du directeur du laboratoire d'analyses médicales (Jean-Marie Darreye, 1974). Convention pour la formation des aides-soignants (1975). Convention de formation des élèves infirmiers et infirmières entre l'hôpital-clinique municipal de de Saint-Avold, la Société de secours minière de Sarre-et-Moselle, et l'Association hospitalière Hospitalor (1974). Contrat d'engagement d'élève en école d'infirmiers (1974). Convention avec le SMUR (Service mobile d'urgence et de réanimation, 1976). Application de l'article 50 du décret du 11 août 1973 (reconnaissance d'utilité publique, 1984). Caution solidaire des HBL sur les dépenses d'Hospitalor (1975). Dispositions fiscales exonérant de certains impôts et taxes les établissements de soins (1975). Répartition de la charge financière des services de garde (1975). Contrat de fourniture d'oxygène liquide avec la société Carboxyque française (1975). Pose d'une conduite d'assainissement à la zone industrielle du Gros Hêtre à Saint-Avold (1980). AEP (alimentation en eau potable) du complexe hospitalier Hospitalor à Saint-Avold (1949-1975).

1433CAITM3

Houillères du bassin de Lorraine (HBL). - Direction économique et juridique