Missions de Daniel Goudineau, directeur à France Télévisions, et Jean Pierre Leclerc, Conseiller d'État honoraire : « Les conditions des sorties de films en salles avant le projet de numérisation », mai et août 2006 : rapports avec annexes, note. Projet de numérisation, années 2007-2008 : notes, correspondance, rapport. Mission de copie numérique et coût de distribution des films français, années 2008-2009 : notes manuscrites, notes, correspondance. Bilan du premier trimestre, année 2009 : bilan, carnets de notes manuscrites, correspondance, notes.