Football/Fédérations 1990-1991. Correspondance, notes, comptes rendus. Pour une réforme en profondeur du statut et du fonctionnement des clubs sportifs professionnels. Projet de société d'exploitation sportive. Fédération Française de Football. Loi de Finances 1991 : amendement. Position du Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF) sur les modifications à apporter au statut juridique des clubs autorisés à utiliser des joueurs rémunérés. Comptes rendus analytiques des groupements sportifs professionnels. Réforme des sociétés à objet sportif. Liste des fédérations et associations sportives. 13 Mars 1990 ; réunion des présidents fédéraux au Sénat. Thème de la réunion. Elément de discours introductif. Audience auprés du Ministre ; conventions d'objectif : Fédération française de sambo, Fédération aéronautique internationale, Fédération française d'athlètisme, Fédération française de ball-trap, Fédération française de basket, Fédération française de boxe, Fédération française de boxe française, savate et disciplines associèes, Fédération française de natation préscolaire, Fédération française de parachutisme, Fédération française de pelote basque, Fédération française de ski, Fédération française de sport adapté, Fédération française de squash.

19920656/3

Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Bureau du Cabinet (1988-1991)