Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Conseil de fabrique de l'église Saint-Regnobert

Date : 1506 - 1788

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Inventaire des titres (XVIe siècle). États des charges et revenus. Comptes. Procès-verbaux d'assemblées des habitants : portant que les fabriciens en exercice auront le pas sur les autres paroissiens dans les processions ; pour l'élection de collecteurs. Reconnaissances de rentes foncières à Auxerre (1506).

Cote :

G 2394

Inventaire d'archives :

Paroisses et fabriques d'Ancien Régime

Informations sur le producteur :

Conseil de fabrique Saint-Regnobert (Auxerre)

Informations sur l'acquisition :

Dévolutions révolutionnaires et versements au début du XIXe s.

versement numéroviareprise-1911Versant non identifié

Institutions :

Conseil de fabrique Saint-Regnobert (Auxerre), Fabrique de l'église Saint-Regnobert (Auxerre, Yonne, France)

Lieux :

Auxerre (Yonne, France)

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