Document d'archives : Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat du quartier Méditerranée - gares, étude de faisabilité et suivi - animation :...
Titre :
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat du quartier Méditerranée - gares, étude de faisabilité et suivi - animation : dossier de demande de subventions auprès de l'Etat, dossier d'étude de faisabilité, délibération, notes préparatoires, plans, documentation (1997-1998).
Cote :
455 W 7
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2024
Type de document :
DELIBERATION, DOCUMENTATION, DOSSIER, ETUDE, NOTE PREPARATOIRE