: projets de loi, notes, CR réunion, articles de presse, 1991, rapport Assemblée Nationale, 1991, avis d'experts, notes manuscrites, documentation, 1991, collège de la prévention des risques technologiques : "deuxième avis sur la gestion des déchets nucléaires à vie longue", 1991, rapport "Bataille" sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité, 1991, notes concernant ce rapport, 1991 ; dossier "déchets nucléaires" : notes, documentation, rapport, 1990-1992 Projet de loi sur le stockage et l'élimination des déchets radioactifs CR réunion interministérielle, 1992, notes sur la communication du ministre de l'environnement, 1992, projet de loi, 1992, rapports "programme de recherche et de développement sur les déchets", rapport d'analyse et de propositions, 1992, "mission recherche et développement dans le domaine de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs ", 1989 Politique des déchets : note sur la situation des surgénérateurs, 1991, télégrammes diplomatiques, notes sur la fusion thermonucléaire, la recherche et le développement sur les réacteurs à neutrons rapides, liens entre Eurêka et la CEE, 1991, notes concernant l'exploitation de Superphénix, 1990-1991, dossier : "les réacteurs à neutrons rapides (RNR), quelle stratégie pour l'avenir ?", 1982, réunion d'installation du comité de gestion des recherches sur l'aval du cycle électronucléaire : notes, 1993 Superphénix :

19990302/1

Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (1985-1993)