Document d'archives : Elections professionnelles (1970-1983), révision des listes électorales (1975-1988), élection présidentielle (1974 ; 1981 ;...
Titre :
Elections professionnelles (1970-1983), révision des listes électorales (1975-1988), élection présidentielle (1974 ; 1981 ; 1988), élection législative (1973-1988), élections européennes (1984), référendum (1972), élections régionales (1986), élections cantonales (1973-1985), élections municipales (1965-1989), jugements du tribunal administratif (1968-1978), sociétés mutualistes (1920-1985), dons et legs, (1967-1985), propriétés de l'Etat (1950-1980), grande voirie (1974-1985), dossiers de la commission départementale des objets d'art (1975-1982), expulsions locatives (1961-1981), recensement de la population (1975-1981).
Cote :
1207 W 1-807
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Informations sur l'acquisition :
Conditions d'accès :
Conditions d'utilisation :
Description physique :
Ressources complémentaires :
Observations :
Localisation physique :
Institutions :
Préfecture de la Charente-Maritime. Direction de l'administration générale et de la réglementation. Bureau de l'administration générale, commission départementale des objets d'art, tribunal administratif de Poitiers
Thèmes :
dons-et-legs, expulsion locative, juridiction -- tribunal administratif, propriété publique, recensement de population, référendum, société mutualiste, élection cantonale, élection législative, élection municipale, élection professionnelle, élection présidentielle, élection régionale, élection sénatoriale