Document d'archives : Ally (section de Drignac) : élection du 26 mars (résultats et arrêté préfectoral) Anglards-de-Salers : élection du 22 octobre...
Titre :
Ally (section de Drignac) : élection du 26 mars (résultats et arrêté préfectoral) Anglards-de-Salers : élection du 22 octobre (résultats et arrêté préfectoral) Cassaniouze : élection du 5 février (arrêté préfectoral et procès-verbal) Sainte-Anastasie : élection du 19 novembre (procès-verbal et arrêté préfectoral) Saint-Constant : élection du 19 novembre (arrêté préfectoral et délégation spéciale) Saint-Martin-Valmeroux (section de Saint-Rémy-de-Salers) : élection du 15 janvier (résultats et arrêté préfectoral) Salins : élections des 12 et 19 novembre (résultats et arrêté préfectoral)
Cote :
2031 W 404
Inventaire d'archives :
Thèmes :
Type de document :
ARRETE PREFECTORAL, Document d'archives, PROCES-VERBAL D'ELECTION