Enquête sur le refus, par le citoyen Chaillot, commissaire du Directoire exécutif, de viser le passeport du citoyen Robert, agent royaliste avéré (germinal-floréal an IV). Procès-verbal de l'assemblée primaire (section du centre et de Bellechaume) des 1er et 2 germinal an VII). Loi annulant les opérations de l'assemblée primaire de Brienon tenue en germinal dans la ci-devant église et validant celles de l'assemblée tenue le même jour à la maison commune (5 messidor. An VII). Comptes des recettes et dépenses de l'administration (ans VI et VIII).