Document d'archives : Gens de mer : bilans d'activité, emploi ; navigation : construction, permis, certificats de jauge ; navires : actes de vente,...
Titre :
Gens de mer : bilans d'activité, emploi ; navigation : construction, permis, certificats de jauge ; navires : actes de vente, sécurité, rapports de mer ; autorisations de pêche à la pibale (1933-2004).
Cote :
2650 W 1-190
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale des affaires maritimes. Quartier maritime d'Oléron
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 3 septembre 2008
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2055
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 18,90
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2008
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Thèmes :
navigation de plaisance, navire, pêche maritime, sauvetage en mer