Document d'archives : Arrêté n°75/60 du 3 septembre 1975. - Impression des fascicules du conseil municipal. Année 1975. Marché à commandes.
Contenu :
Arrêté, marché, déclaration à souscrire.
Cote :
1D/8/116
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
Conservation 0 ans après 1975
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1975
Description physique :
Information matérielles :
papier