Document d'archives : Arrêtés préfectoraux, délibérations, tableau des dépenses, extrait du registre des procès-verbaux des séances de la Commission...
Titre :
Arrêtés préfectoraux, délibérations, tableau des dépenses, extrait du registre des procès-verbaux des séances de la Commission départementale, tableau de répartition des chemins, correspondance, note.
Cote :
E DEPOT 26/1 O 5
Inventaire d'archives :
E DEPOT 26 - Archives communales déposées de La Balme-de-Sillingy (1643-1957)