Document d'archives : Schéma de développement touristique de la Charente-Maritime, études sur le tourisme en Charente-Maritime (1989-1995). Financement...

Titre :

Schéma de développement touristique de la Charente-Maritime, études sur le tourisme en Charente-Maritime (1989-1995). Financement de construction de piscines communales (1990-1995). Financement sur l'hôtellerie (1990-1995).

Contenu :

Présentation du contenu
Les articles 14-16, 18-21, 23, 26, 32-33, 36, 38-39, et 43 ont été éliminés réglementairement le 13 mars 2014. Les dossiers de financement de l'hôtellerie et des piscines communales ont été échantillonnés en 0 et 5.

Cote :

1932 W 1-45

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Direction du tourisme et de la communication

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 13 novembre 2000

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique:

Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Non précisé
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,80

Ressources complémentaires :

Références
Bordereau de versement informatisé, Word

Observations :

Commentaire
Classé, 2000

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens