Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Mai 1976-octobre 1984

Date : 1976 - 1992

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Contenu :

- Mai 1976-mars 1980. Réunions : 31 mai 1976, 25 octobre 1976, 24 novembre 1976, 2 juin 1977, 26 octobre 1977, 14 juin 1978, 11 octobre 1978, 28 février 1979, 27 juin 1979, 7 novembre 1979, 5 décembre 1979, 13 mars 1980.

- Juillet 1980-octobre 1984. Réunions : 3 juillet 1980, 19 novembre 1980, 25 mars 1981, 5 novembre 1981, 22 décembre 1981, 27 avril 1982, 28 octobre 1982, 29 mars 1983, 6 octobre 1983, 4 novembre 1983 et 16 novembre 1983, 4 avril 1984, 27 juin 1984, 25 octobre 1984.

Cote :

19920538/1

Inventaire d'archives :

Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres : conseils d'administration ; activités (1970-1992).

Lieux :

Charente-Maritime (Poitou-Charentes , département), Rochefort (Charente-Maritime)

Thèmes :

domaine public, environnement, lac, littoral, protection de la nature, établissement public

Type de document :

dossier de séance, rapport

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